Réglement Intérieur

Article 1 - Objet

Le fonctionnement général de l’établissement est confié au directeur ou à son représentant en son absence. L’utilisation de l'établissement par le public, les associations, les groupes (scolaires et autres) est soumise aux prescriptions du règlement intérieur suivant.

Le règlement intérieur reprend les points fondamentaux suivants :

• Les horaires d’ouverture,
• Les conditions d’accès au public,
• Les conditions d’accès des groupes,
• Les conditions d’utilisation des vestiaires (partie sèche et humide),
• Les conditions d’accès à certains services et équipements,
• Les mesures de sécurité,
• Les interdictions,
• Les responsabilités,

Les équipements concernés sont les suivants :

• Le hall d'accueil,
• Les vestiaires individuels et collectifs,
• Les équipements des espaces des univers Aquatique, Balnéo et Forme/Fitness
• Les espaces extérieurs

L'accès aux services de l’établissement est interdit aux personnes :

• En état de malpropreté évident,
• A celles présentant une affection de l'épiderme ne possédant pas de certificat de non-contagion,
• A celles en état d'ébriété, ou sous l'emprise de la drogue.

Article 2 – Ouverture et Fermeture

2.1 – Les horaires et périodes d’ouverture au public sont affichés à l’entrée de l’établissement.

2.2 – Des fermetures exceptionnelles de l’équipement, ou partielles, peuvent être décidées, notamment pendant les périodes de fermeture technique obligatoire, pour permettre la réalisation de travaux ou assurer l’entretien, pour l’organisation de manifestations, ou par suite de circonstances particulières, rendant les aires sportives impraticables et dangereuses. Si tel est le cas, la clientèle sera informée par voie d’affichage au plus tôt 1 mois à l’avance ou dans les meilleurs délais pour des fermetures exceptionnelles

2.3 – La vente des tickets d’entrée commence à l’heure d’ouverture de l’établissement. La caisse ferme 1 heure avant l’heure de fermeture indiquée. Au-delà les hôtesses ne seront plus en mesure de délivrer de droit d’accès.

2.4 – Le public est tenu de quitter les bassins, et toutes les zones d’activités 1/2 heure avant l’heure de fermeture indiquée. Le public sera averti par un message sonore qui l’invitera à regagner les vestiaires.

2.5 – En cas de grande affluence et/ou d’incident, l’équipe du Pole Aqualudique pourra procéder temporairement à la fermeture de la caisse, à l’évacuation des bassins ou tout autre lieu occupé par du public, sans que le droit d’entrée soit réduit pour autant.

2.6 – L’accès à l’établissement est formellement interdit en l’absence de « l’équipe bassin » comme défini sur le Plan d’Organisation de la Surveillance et des Secours.

2.7 – La fréquentation maximale instantanée est fixée à 699, personnel inclus. Lorsque celle-ci est atteinte, il n’est plus délivré de droit d'entrée.

Article 3 – Tarification – Paiement – Droit d’entrée

3.1 – Les tarifs en vigueur sont affichés dans le hall d’accueil.

3.2 – Toute personne pénétrant dans l’établissement est tenue d’acquitter un droit d’entrée inhérent à la catégorie à laquelle elle appartient.

Le tarif résident sur la Commune de Carcassonne sera appliqué sur présentation d’un justificatif de domicile (facture par exemple) daté de moins de trois mois.

Une pièce justificative pourra être demandée pour accéder aux zones réservées aux plus de 18 ans.

3.3 – Le public est admis aux vestiaires, bassins et salle de forme et fitness après avoir acquitté le droit d’entrée à l’accueil.

3.4 – Toute sortie de l’établissement est considérée comme définitive quel qu’en soit le motif.

Article 4 – Vestiaires

4.1 – Les espaces communs des vestiaires sont mixtes.

4.2 – La nudité, dans les espaces communs, est strictement interdite y compris dans les douches collectives.

4.3 – Les usagers se doivent de respecter la propreté des vestiaires. Ils sont tenus de se déchausser avant l’entrée dans les vestiaires.

4.4 – Le public est tenu d’utiliser les cabines de déshabillage ou les vestiaires collectifs (groupes, scolaires, clubs, etc.) mis à leur disposition, tant à l’arrivée qu’au départ. Les portes des cabines doivent rester ouvertes après usage et doivent être verrouillées pendant toute la durée de l'utilisation.

4.5 – Des casiers sont à la disposition du public qui doit veiller à la bonne fermeture de celui-ci. L’équipe du centre aquatique ne pourra être tenu responsable de leur mauvaise utilisation.

4.6 – Les casiers sont contrôlés chaque soir par le personnel. Aucun objet ou vêtement ne peut y être laissé.

4.7 – Tout acte ou comportement de nature à porter atteinte aux bonnes mœurs sera sanctionné par un renvoi immédiat et des poursuites pourront être engagées.

Article 5 – Objets Précieux

5.1 – Les sacs, paniers, cabas et autres bagages sont placés sous la responsabilité de leur propriétaire et doivent rester dans les casiers

5.2 – L’équipe du Pole Aqualudique recommande au public d’éviter le port de bijoux, bagues, etc. pour aller se baigner.

5.3 – L’équipe du Pole Aqualudique décline toute responsabilité en cas de perte, vol ou de détérioration des effets personnels. Tout casier occupé est considéré comme ne contenant aucun objet de valeur.

Article 6 – Obligations : Sécurité - Hygiène - Consignes à respecter – Recommandations

L’accès aux installations implique que le client accepte les termes du présent règlement intérieur.

6.1- Généralités :

• L’accès aux bassins est autorisé aux enfants de moins de 13 ans seulement s’ils sont accompagnés d’une personne majeure et en tenue de bain pour l'accès aux bassins.
• Les enfants ne sachant pas nager doivent être constamment accompagnés d'une personne adulte et responsable.
• Pour les enfants de 13 ans et plus, les parents demeurent responsables et sont censés avoir pris connaissance du présent règlement intérieur et avoir donné leur autorisation à l’accès de l’établissement.
• Il est interdit de fumer (cigarettes, cigarettes électroniques, chichas, etc…) dans l’ensemble de l’enceinte de l’établissement, plages extérieures comprises.
• Les animaux sont interdits dans l’établissement.
• Il est interdit d’introduire ou consommer de l’alcool dans l’établissement, ni substances interdites par la loi (ex : drogue).
• Il est également interdit d’introduire des objets présumés dangereux ou impropres à l’utilisation dans un établissement sportif.
• Les bouteilles en verre ne sont pas autorisées.

6.2 - Pour le bassin :

Toute personne ne sachant pas nager n’aura accès au grand bassin que munie obligatoirement d’une ceinture de sauvetage et accompagnée.

Par mesure de sécurité, il est nécessaire de respecter les consignes suivantes :

• Ne pas crier.
• Ne pas se bousculer.
• Ne pas s’asseoir sur les lignes d’eau.
• Ne pas pratiquer l’apnée prolongée ou statique.
• Ne pas simuler la noyade sous peine de renvoi immédiat et définitif.
• Ne pas stationner au-dessus des bouches d’aspiration situées au fond des bassins.
• Ne pas toucher ou déplacer le matériel de sauvetage et de natation sans nécessité.
• Ne pas importuner le public par des jeux ou actes dangereux ou immoraux.
• Ne pas courir sur les plages.
• Ne pas pousser, faire sauter ou faire plonger d’autres personnes dans les bassins.
• Ne pas jouer au ballon sur les plages et dans les bassins (à l’exception des associations sportives faisant l’objet d’une autorisation particulière) ou lors d’animations organisées par l’équipe du centre aquatique.
• Ne pas laisser les enfants sans surveillance près des bassins, pédiluves ou tout autre lieu dans l’établissement.
• Ne pas évoluer dans le grand bassin sans connaissance suffisante de la natation.
• Ne pas utiliser d’engins flottants tels que matelas pneumatiques ou autres engins gonflables sans autorisation du personnel qualifié à la surveillance des bassins.
• Les plongeons ne sont autorisés qu’au niveau des plots de départ (zone grande profondeur = 1,8m)

6.3 - Hygiène :

Par mesure d’hygiène, il est nécessaire de respecter les consignes suivantes :

• Les chaussures de ville sont interdites dès l’entrée en « zone pieds nus ».
• Seules les serviettes sont autorisées au bord des bassins. Les sacs et effets personnels doivent rester dans les casiers.
• Les usagers doivent rester correctement et décemment vêtus. Le port de maillots ou tenues de bain susceptibles de choquer la décence est strictement interdit. Les utilisateurs doivent revêtir une tenue de bain parfaitement propre par mesure d’hygiène. Ces tenues ne doivent pas d’une manière générale pouvoir être portées en dehors d’un lieu de baignade. Seuls les maillots sont autorisés.
• Les bermudas, shorts, caleçons, etc. ne sont pas autorisés, seuls les hommes portant des slips de bain seront autorisés à accéder aux bassins.
• Les couches de bain « spéciales bébés » sont obligatoires pour les enfants de moins de trois ans.
• Les femmes ont la possibilité de porter des maillots de bain une ou deux pièces : elles ne sont pas autorisées à se baigner en T-shirt, caleçon, justaucorps, maillot de bain à jambes et manches longues, linge de corps ou paréo.
• La nudité partielle et/ou totale n’est pas autorisée dans l’établissement. Tout acte ou comportement de nature à porter atteinte à la décence, aux bonnes mœurs, à la tranquillité des baigneurs, au bon ordre et à la propreté de l’établissement, est formellement interdit. Il serait sanctionné par le renvoi immédiat de la piscine par un des responsables et poursuivi conformément à la loi. En aucun cas, il n’y aura lieu à remboursement.
• L’accès aux bassins est interdit aux personnes atteintes de maladies dont les effets externes peuvent être motifs de contagion, aux personnes porteuses de plaies apparentes ou de pansements ainsi qu’aux personnes en état de malpropreté évidente.
• Le passage aux pédiluves est obligatoire avant l’accès aux bassins.
• Il est interdit de polluer l’eau de quelque manière que ce soit.
• Les claquettes de piscine sont acceptées à condition d’être en un parfait état de propreté et après passage dans le pédiluve.
• Il est interdit de pique-niquer à proximité des plages et des bassins intérieurs et extérieurs.
• Il est interdit de cracher et mâcher des chewing-gums.
• Les baigneurs doivent prendre une douche complète savonnée, avant d’accéder aux bassins.
• Le maquillage, les teintures ou produits à base de matière grasse ne sont pas autorisés pour les personnes qui souhaitent utiliser les bassins. Les crèmes solaires sont tolérées.
• Pour des questions d’hygiène, il est nécessaire de se démaquiller avant d’aller se baigner.

Article 7 – Ordre et discipline

Une discipline librement consentie, mais stricte, sera appliquée dans l’établissement.

A cet égard, vous ne devez pas :

7.1 – pénétrer sur les plages en tenue de ville. Cependant, au niveau du hall d’accueil : les spectateurs sont admis gracieusement dans ces zones sous condition de respecter le présent règlement et de ne pas perturber les activités, faute de quoi, ils pourront être exclus de l’établissement.

7.2 – marcher sur les plages et dans les vestiaires en chaussures de ville.

7.3 – utiliser des récepteurs radios portatifs (ex : radios) ou tout autre appareil émettant des sons pouvant perturber la tranquillité des autres usagers.

7.4 – vous livrer à des jeux ou des actes pouvant porter atteinte à la tranquillité du public ou aux bonnes mœurs.

7.5 – photographier ou filmer à des fins personnelles ou professionnelles, sans autorisation préalable du responsable.

Article 8 – Le personnel

8.1 – L’ensemble du personnel se tient à votre disposition pour vous accueillir, vous orienter et vous renseigner. Il est chargé, chacun en ce qui le concerne, de l’application du présent règlement.

8.2 – Les bassins, les plages ainsi que les espaces extérieurs sont placés sous la surveillance permanente d’un ou plusieurs moniteurs de natation attachés à l’établissement.

Ils assurent la responsabilité du bon fonctionnement, de la surveillance des usagers et de la sécurité.

Ils sont qualifiés pour prendre toutes dispositions nécessaires en cas de non-respect du présent règlement (avertissement, expulsion sans remboursement, etc.).

8.3 – Sauf dérogation spéciale accordée par la Direction, seul le personnel du centre aquatique peut enseigner et encadrer des activités sportives (natation, forme, etc.).

8.4 – Le responsable ou son représentant pourra, à tout moment, prendre toutes mesures pour la sécurité du public. Celui-ci est invité à se conformer aux instructions du personnel.

8.5 – Toute personne pénétrant dans l’établissement est tenue de se conformer immédiatement à toutes les injonctions qui pourraient lui être faites par le personnel de l’établissement.

8.6 – Toute réclamation devra être adressée au personnel, ou sur le site internet de l’établissement.

Article 9 – Dégradations

9.1 – Les utilisateurs sont considérés comme pécuniairement responsables de toutes dégradations qui pourraient être causées de leur fait, aux installations, aux matériels, aux vestiaires et autres installations. Des poursuites judiciaires pourront être engagées à leur encontre par la Ville de Carcassonne.

Article 10 : Surveillance – Consigne de sécurité

10.1 – Les bassins sont placés sous la surveillance constante des maîtres-nageurs sauveteurs habilités à prendre toute mesure indispensable à la sécurité. Les usagers se conformeront dès la première injonction aux consignes de sécurité données par les maîtres-nageurs, ou tout autre personnel de l’établissement.

Article 11 – Accès des scolaires

11.1 – Les scolaires bénéficient de créneaux horaires spécialement aménagés à leur attention.

Leurs groupes ne pourront être admis dans l’établissement que conformément au planning général d’occupation défini par la Ville de Carcassonne.

11.2 – Les demandes de créneaux sont à adresser à la Direction des sports de la Ville de Carcassonne.

11.3 – Les groupes scolaires devront être accompagnés d’un membre du personnel enseignant responsable de la sécurité, de l’hygiène et du comportement de leurs élèves et ce, pendant toute la durée de leur présence dans l’établissement. D’une manière générale, les élèves exemptés restent dans leur école. Chaque élève respectera les interdictions reprises à l’article 6 du présent règlement.

11.4 – Les groupes scolaires sont accueillis par un personnel de l’établissement.

11.5 – En cas de non-observation des recommandations et interdictions, il pourra être procédé au renvoi immédiat de l’établissement scolaire.

• Accès aux vestiaires

11.6 – Après attribution des vestiaires par le personnel de la piscine, l’enseignant empêche l’accès aux bassins en plaçant un adulte au pédiluve et compte ses élèves.

11.7 – Chaque enseignant gère le contrôle des vestiaires, sanitaires et douches. Les vestiaires collectifs sont réservés aux scolaires. Ceux-ci pourront utiliser les cabines seulement si les vestiaires sont déjà occupés et complets. Les vestiaires collectifs sont fermés par l’enseignant. La Direction décline toute responsabilité en cas de perte ou vol.

• Accès aux bassins

11.8 – Le maître-nageur de surveillance accueille les classes et autorise l’accès aux bassins.

11.9 – Les élèves vont se placer en groupe sur les zones de regroupement indiquées par le maître-nageur et s’assoient sur les bancs.

11.10 – Chaque groupe est pris en charge par un enseignant et/ou un éducateur sportif qui compte les élèves et les emmène sur le secteur de travail.

• Sortie des bassins et de la piscine

11.11 – Avant la sortie des bassins, le maître-nageur de surveillance demande aux groupes de ranger le petit matériel.

11.12 – Chaque responsable de groupe rassemble ses élèves, les compte et les ramène sur le lieu de regroupement de la classe. Le maître-nageur de surveillance s’assure qu’aucun enfant ne soit resté sur les bassins.

11.13 – Les enseignants s’assurent qu’aucun élève ne revienne sur le bassin pendant le rhabillage. Les enseignants recomptent leurs élèves dans l’entrée de la piscine avant de quitter l’établissement.

Article 12 – Clubs et associations sportifs

12.1 – Les associations sportives, clubs, structures indépendantes fréquentant l’établissement sont tenues de respecter et de faire respecter à leurs adhérents le règlement intérieur de l’établissement.

12.2 – Le club et/ou l’association est garant de la bonne utilisation des équipements mis à leur disposition. Le responsable du Centre Aqualudique se réserve le droit de leur interdire l’accès en cas de non-respect du présent règlement.

12.3 – Les adhérents doivent respecter scrupuleusement l’horaire qui leur est imparti, lequel s’entend de l’entrée à la sortie de l’établissement et comprend le temps nécessaire au déshabillage et au rhabillage.

12.4 – Les demandes de créneaux sont à adresser à la Direction des sports de la Ville de Carcassonne.

12.5 – Les membres des clubs sont tenus de présenter à l’accueil un « laissé passer » pour pouvoir accéder aux installations.

Ce badge est personnel et ne peux être prêté ou cédé à toute autre personne. Tout contrevenant s’exposant à une interdiction d’accès à l’équipement.

Article 13 : Conditions d’accès aux Groupes

13.1 – Le groupe est déterminé par un ensemble de huit baigneurs au moins, entrant et sortant ensemble de l’établissement. Le groupe d’enfants ou d’adolescents (centres de loisirs, associations…), sera encadré d’animateurs (un animateur présent dans l’eau pour huit enfants de 6 ans et plus et un animateur présent dans l’eau pour cinq enfants de moins de 6 ans).

13.2 – La réservation de créneaux doit se faire au plus tard la veille auprès de l’hôtesse d’accueil de l’établissement qui indiquera les disponibilités.

13.3 – En cas de forte affluence, les groupes qui n’auront pas réservé ne pourront accéder à la piscine.

13.4 – Les groupes doivent utiliser les vestiaires collectifs et la garde de leurs vêtements est sous la responsabilité exclusive de leurs accompagnateurs.

13.5 – Les vestiaires collectifs étant réservés aux groupes, ceux-ci ne pourront utiliser les cabines seulement si les vestiaires sont déjà occupés et complets.

13.6 – Ils veilleront à ce qu’aucun membre du groupe n’accède aux vestiaires ou ne sorte de l’établissement sans être accompagné d’un des leurs.

13.7 – Un des animateurs est tenu de se présenter aux maîtres-nageurs de service avant l’arrivée du groupe aux bassins pour leur indiquer le nombre d’enfants et d’animateurs ainsi que l’heure de départ. Les groupes ainsi admis sont sous l'entière responsabilité de leurs moniteurs pendant toute la durée de leur présence dans l'établissement. Les animateurs sont tenus d’encadrer les enfants dans l’eau.

13.8 – Les accompagnateurs du groupe sont responsables de la discipline et doivent veiller en particulier :

• A assurer une surveillance rapprochée et constante de leur groupe avec un nombre suffisant d’animateurs en fonction de l’âge et de l’activité des enfants (Cf. Arrêté du 20 Mai 1975 modifié par l’Arrêté du 17 Septembre 1981 concernant les baignades).
• A éviter toute détérioration.
• A éviter les chahuts et les cris.
• A respecter le présent règlement.

13.9 – En cas de mauvaise tenue ou de perturbations gênant les usagers, la Direction de l’établissement, après avertissement, pourra faire évacuer le groupe.

Article 14 : Condition d’accès à certains services et équipements

14.1 – L’utilisation des équipements spécifiques se fait aux risques et périls des utilisateurs, chaque utilisateur ou son tuteur devant être capable de juger si son état physique ou son niveau en natation lui permet d’utiliser ou non cet équipement.

14.2 – Le Pôle Aqualudique se dégage de toute responsabilité en cas d’accident qui ne serait pas dû à un mauvais état du matériel mis à disposition.

14.3 – Pentagliss et toboggan :

• L'utilisation du Pentagliss et du toboggan est soumise à des règles strictes affichées et chacun doit s'y conformer rigoureusement.
• La plus grande prudence est recommandée lors de l’utilisation des toboggans.
• Les maîtres-nageurs sont les seuls responsables de leurs ouvertures et de leurs fermetures.
• En cas de non-respect des consignes et après rappel du règlement resté infructueux, les toboggans pourront être fermés temporairement.

14.4 – Univers BALNEO :

• Ces lieux sont accessibles aux personnes majeures après acquittement du droit d’entrée.
• L’utilisation de ces lieux est sous la responsabilité de l’utilisateur qui se doit de vérifier son aptitude médicale.
• Le port du maillot de bain est obligatoire.
• La pratique du sauna et du hammam est déconseillée :
• Aux personnes ayant des problèmes cardiaques ;
• Aux femmes enceintes ;
• En cas d’hypertension ;
• En cas d’infections aiguës (grippe, bronchite, angine, rhino-pharyngite) ;
• En cas de période de convalescence de maladies infectieuses (hépatite virale, toxoplasmose, mononucléose infectieuse, infections rénales) ;
• En cas d’insuffisances veineuses (jambes lourdes, varices, séquelles de phlébite) ;
• Il est obligatoire de s’asseoir ou s’étendre sur une serviette sur les banquettes du sauna.
• Il est interdit de mettre en fonctionnement les appareils (saunas, hammam), et de modifier les réglages de ces appareils et notamment la température des saunas et hammam.
• Il est recommandé, pour la pratique du sauna et du hammam :
• De ne pas porter d’objet métallique (bijoux) ;
• Pour les porteurs de lentilles de contact, de les enlever afin d’éviter tout accident.

14.5 – Espace Forme et Fitness :

• Une tenue de sport avec des chaussures adaptées est exigée ainsi qu’une serviette pour la protection des appareils.
• Toute personne qui utilise le matériel cardio-vasculaire, engage sa responsabilité et doit s’être assurée auprès d’un médecin qu’il n’a pas de contre-indications pour la pratique de ces activités.
• Il est obligatoire :
• De porter une tenue de sport et des chaussures adaptées pour la pratique du cardio-training (pas de pratique en maillot de bain) et dédiés à la pratique de cette dernière.
• D’installer une serviette avant d’utiliser une machine.
• De nettoyer, grâce aux lingettes mises à disposition par le centre, sa machine.
• Il est interdit :
• D’accéder à l’espace cardio-training et d’utiliser les machines en tenue de bain.
• D’introduire des canettes métalliques dans l’espace (seule les bouteilles plastiques vissées et gourdes sont autorisées).
• De manger dans l’espace bien-être.
• Il est interdit de pénétrer dans les salles de musculation en chaussures de ville ou en tenue de ville. Tout sportif devra se munir de chaussures de sport propres et ne les chausser qu’au moment de l’entraînement.

14.6 – Activités :

• Pour toutes les activités proposées, un certificat médical d’aptitude de moins d’un an sera demandé au moment de l’inscription.
• Pour l’activité bébés nageurs, les parents doivent apporter en plus un justificatif de vaccinations du bébé.
• Toute annulation d’une activité pour quelque raison que ce soit ne donnera lieu à aucun remboursement.

Article 15 : Réclamations

15.1 – Un registre de doléances destiné aux usagers est disponible à l’accueil de l’établissement. Les observations éventuelles ne pourront être prises en considération que si elles sont datées, signées, et mentionnent clairement les coordonnées du signataire pour permettre à la direction, le cas échéant, de répondre.

Article 16 : Responsabilités

16.1 – La responsabilité de l'établissement, du personnel et de la Direction de la Société Concessionnaire n'est engagée que pendant les heures d'ouverture et seulement vis-à-vis des usagers en règle avec le présent règlement.

16.2 – L'exploitant décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol d'effets ou d'objets placés dans et en dehors des casiers fermés prévus à cet effet ou lorsque le bracelet aura été égaré par le baigneur.

16.3 – Tout dommage ou dégât causé aux installations est réparé par les soins du Concessionnaire ou de l'exploitant et facturé aux contrevenants.

16.4 – La responsabilité des maîtres-nageurs n’est pas engagée vis-à-vis des groupes à l'exclusion de la sécurité aquatique. Compte tenu de cette responsabilité relative à la sécurité générale des usagers, les maîtres-nageurs peuvent interdire sans appel toute action qu'ils jugent dangereuse tant pour un baigneur faisant partie d'un groupe encadré que pour un usager indépendant.

16.5 – Les objets trouvés dans l'enceinte de l'établissement, remis à l’accueil, sont consignés dans un cahier avec mention de leur date d’arrivée et leur description. Ils restent à l’accueil durant un mois. Passé ce délai, en cas de non-réclamation, l'établissement en fait don aux associations.

Article 17 : Sanctions

17.1 – Tout contrevenant aux dispositions du règlement intérieur ou toute personne qui, par son comportement, trouble l'ordre et le fonctionnement des diverses installations peut être immédiatement expulsé, au besoin avec le concours de la force publique, sans préjudice des poursuites pénales que l'exploitant peut décider d'engager ultérieurement à l'encontre des responsables.

17.2 – L’établissement se réserve le droit d’interdire l’accès pour une durée indéterminée à toute personne ayant été expulsée pour non-respect du règlement.

Article 18 : Exécution

18.1 – Le présent règlement fait l'objet d'un affichage, dans la zone d'accueil.

18.2 – Le règlement intérieur a été établi par l’exploitant de l’équipement, et a été validé par la ville Carcassonne.